PRÉSENTATION GÉNÉRALE

FONCIA, société par actions simplifiée au capital de 282 364 800 € dont le siège social est à COURBEVOIE (92400) – 18-19, place des Reflets – Tour Aurore, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 890 441 223, Représentée par son Président, la Société EMERIA, société par actions simplifiée au capital de 726.000.832,40 € dont le siège social est à COURBEVOIE (92400) – 18-19, place des Reflets – Tour Aurore, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 820 204 766, Elle-même représentée par Monsieur Philippe Salle.

 

Directrice commerciale : Krystel BRUNEAU
Conception : SPIN Interactive – 8 Rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris
Hébergement : DSI FONCIA – 18-19, place des Reflets – Tour Aurore – 92400 COURBEVOIE – France
Contact : FONCIA – 18-19, place des Reflets – Tour Aurore – 92400 COURBEVOIE– France
E-mail : webmaster@foncia-location-vacances.fr

 

BIENS IMMOBILIERS EN LOCATION VACANCES

Les caractéristiques des biens à louer ainsi que leur prix, bien que faisant l’objet d’une attention particulière, sont données sous réserve d’erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

 

COOKIES ET DONNÉES PERSONNELLES

La gestion de vos données personnelles et l’utilisation des cookies est décrite dans le document suivant : https://fr.foncia.com/charte-de-protection-des-donnees

 

INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, l’éditeur se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. L’éditeur fournit ces informations à des fins purement informatives. L’éditeur s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, L’éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de vacances.foncia.com notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, photos,…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de FONCIA.

 

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur vacances.foncia.com, notamment la marque FONCIA, et celles des partenaires de FONCIA, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.  Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de FONCIA, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

 

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

L’éditeur décline toute responsabilité qui pourrait naître de l’accès, de l’impossibilité d’accès à tout ou partie du site, ou encore de l’utilisation qui serait faite de cet accès ou de ce site, par tous tiers.

L’accès au portail et son utilisation ne sont pas garantis.

Le portail contient des liens vers des sites tiers qui ne sont pas exploités ni surveillés par l’éditeur qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et au respect des dispositions légales.

 

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Lors du transfert des informations sur le réseau, votre numéro de carte bancaire, ainsi que l’ensemble des informations saisies dans les différents formulaires, sont automatiquement cryptées lors du paiement.

 

MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION 

Le médiateur de la consommation dont Foncia relève est MEDIMMOCONSO dont le siège social est situé au 1 allée du Parc de Mesemena 44500 LA BAULE.
Son site internet est  www.medimmoconso.fr.

 

LOI APPLICABLE

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnait la compétence du tribunal compétent de Paris pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

 

CRÉDITS

Conception / Réalisation : SPIN Interactive – 8 Rue du Faubourg Poissonnière – 75010 Paris – France
Développement : SPIN Interactive – 8 Rue du Faubourg Poissonnière – 75010 Paris – France
Hébergement : DSI FONCIA – 18-19, place des Reflets – Tour Aurore – 92400 COURBEVOIE – France

Contributeurs : Open Street Map & Map Tiler

Crédits photos : Unsplash, Pixabay, Gettyimages, Flaticon, Freepik, Bois de la Chaise – Noirmoutier en l’île Joncheray, l’estacade du Bois de la Chaise – Joncheray, Laurent-Salino, Cyrille Quintard, G.Roumestan, F.Muller, G.Deriviere, G.Sadet, L.Salemi, M.Angot, M.Eisenlhor, P.Berlan, JF. Cholley, F.Laharagne, JN.Dussouchet, Bateaux de St.Raphaël – Service Environnement, Shutterstock, Fotolia ,3MTravel et X.Meloni/OTSR,LezBroz, Ricoh360 Tours, Canva.